La taxe carbone Annulée

le Mar 29 Déc 2009, 21:42

Ca vient de tomber:

Le Conseil constitutionnel annule la taxe carbone

PARIS - Le Conseil constitutionnel a annulé mardi la taxe carbone, qui devait entrer en vigueur le 1er janvier.

Le Conseil constitutionnel a annulé mardi la taxe carbone, qui devait entrer en vigueur le 1er janvier, considérant que "l'importance des exemptions totales de contribution carbone sont contraires à l'objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créent une rupture d'égalité devant les charges publiques". (Reuters)

Dans leur décision, les juges constitutionnels considèrent que "l'importance des exemptions totales de contribution carbone sont contraires à l'objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créent une rupture d'égalité devant les charges publiques".

Le groupe socialiste de l'Assemblée nationale avait saisi le Conseil constitutionnel sur le projet de loi de finances pour 2010 adopté définitivement par le Parlement le 18 décembre, en particulier sur la taxe carbone.

Pour le PS, la compensation de la taxe carbone constitue une "rupture caractérisée du principe d'égalité des citoyens devant les charges publiques".

Gérard Bon

Source: L'express.fr

le Mar 29 Déc 2009, 23:24

Si c'est vraiment vrai ( :mrgreen:

), c'est une bonne nouvelle.

le Mar 29 Déc 2009, 23:27

L'info fait la tour, j'ai reçu l'alerte info par sms de mon opérateur, et c'est une info de l'Express.

le Mer 30 Déc 2009, 8:54

Mais ce n'est reculer pour mieux sauter car une autre loi sera représenter en janvier ...

le Mer 30 Déc 2009, 10:13

Mzr a écrit:Mais ce n'est reculée pour mieux sauté car une autre loi sera représenter en janvier ...

C'est moins bien ça.

GT5rsGTT · le Mer 30 Déc 2009, 11:09

Mzr a écrit:Mais ce n'est reculée pour mieux sauté car une autre loi sera représenter en janvier ...

Mais ce n'est que reculer pour mieux sauter car une autre loi sera représentée en janvier...

Désauler, j'é pa put m'en péché... :mrgreen:

le Mer 30 Déc 2009, 11:27

GTT a écrit:
Mzr a écrit:Mais ce n'est reculée pour mieux sauté car une autre loi sera représenter en janvier ...

Mais ce n'est que reculer pour mieux sauter car une autre loi sera représentée en janvier...

Désauler, j'é pa put m'en péché...

J'ai pas osé corriger. :fou:

le Mer 30 Déc 2009, 12:02

Y'a des fois je me demande où j'ai la tête quand j'écris ...

ée puis é ... Par moment, les jonctions ne doivent pas se faire correctement là haut.

GT5rsGTT · le Mer 30 Déc 2009, 12:03

Le problème, c'est qu'à vivre à plusieurs dans un si petit réduit, tout le monde balance sa petite idée et voilà ce que ça donne...
:lol1:

le Mer 30 Déc 2009, 12:04

Mzr a écrit:Y'a des fois je me demande où j'ai la tête quand j'écris ...

ée puis é ... Par moment, les jonctions ne doivent pas se faire correctement là haut.

Les cables sont mélangés, comme chez moi. :mrgreen:

le Mer 30 Déc 2009, 12:09

GTT a écrit:Le problème, c'est qu'à vivre à plusieurs dans un si petit réduit, tout le monde balance sa petite idée et voilà ce que ça donne...

Exact, trop doué le gars, trop d'idées, trop d'intelligence, alors ça se bouscule au portillon !

le Mer 30 Déc 2009, 15:45

Mzr, va falloir entreprendre d'urgence des travaux chez toi pour agrandir les portes, voire rehausser les plafonds ! :D)

GT5rsGTT · le Mer 30 Déc 2009, 16:06

Et après, ça va être dur à chauffer... :fou:

le Mer 30 Déc 2009, 16:13

Bah, vu que les neurones, ça chauffe pas mal en action, ça devrait le faire malgré tout. :mrgreen:

le Mer 30 Déc 2009, 16:47

J'ai déjà une grosse kopf, faut pas pousser !