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Nouvelles plaques d'immat

Galeries de toit, remorques, accessoires enfants...

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Message le Sam 22 Mai 2010, 20:11

Bonjour a tous.

Je vais changer de domicile et donc je vais devoir faire le changement des cartes grises. Ce qui a pour conséquence le changement de toutes les plaques de mes véhicules.

Par contre je voulais mettre des plaques avec différents départements entre l'avant et l'arrière de mes voitures. Mais je voudrais savoir si la loi nous l'autorise ou pas?

Merci pour les réponses.
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Message le Sam 22 Mai 2010, 21:19

Très bonne question...
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Message le Sam 22 Mai 2010, 22:24

Legifrance a écrit:- le choix d'un logo est obligatoire, uniquement parmi ceux proposés, et le département appartiendra obligatoirement à la région dont on a choisi le logo.
- pour ceux qui ont des origines multiples, il va falloir choisir : le logo et le département devront être les mêmes sur les plaques avant et arrière
- contrairement à une erreur relevée dans une dépêche AFP, il est interdit de masquer ou d'altérer le logo. Celui qui désire changer devra faire poser de nouvelles plaques, mais sans formalités à effectuer car le logo n'est pas inscrit au fichier du SIV.
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Message le Sam 22 Mai 2010, 22:32

Bin voilà, c'est clair comme ça...
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Message le Dim 23 Mai 2010, 10:31

Ok merci.

Je vais devoir faire un choix.

J'espere que ca servira a d'autres.
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Message le Dim 23 Mai 2010, 23:56

Je ne m'étais jamais posé la question, mais c'est une info qui peut toujours servir. :D

J'imagine que le choix ne va pas être simple. :?
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Message le Lun 24 Mai 2010, 9:27

Il faut que je choisisse entre le :
- 94 (département d'habitation, département de naissance)
- 89 (departement d'origine paternelle, et de destination de weekend à la campagne.)
- 75 (département d'origine maternelle)
- 14 (département de destination de weekend à la mer)

Et le tout pour mettre sur deux voitures, une moto, et une remorque.

D'ailleurs je souleve une autre question, est ce que ma remorque doit avoir le même n° de département que le voiture qui tracte ?

Je deviens piontilleu LOL.
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Message le Lun 24 Mai 2010, 9:46

Pointilleux n'est pas le terme :D

Article 9 :

Legifrance a écrit:Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière.


Une remorque ne comporte qu'une plaque, tu dois pouvoir mettre celle qui te chante car l'arrêté ne parle des remorques seulement dans le chapitre concernant les dérogations du dispositif de fixation amovible des plaques.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... ieLien=cid
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Message le Lun 24 Mai 2010, 10:39

Pour le département, j'ai fait un calcul rapide et je pense que tu devrais mettre le nombre 68... Eh oui, car : (94+89+75+14) / 4 = 68 !!!

:bla:
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Message le Lun 24 Mai 2010, 10:46

Tu es au TOP pour "des chiffres et des lettres".

Je vais voir ce que je choisis. je vous tiendrais au courant.
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Message le Lun 24 Mai 2010, 15:36

GTT a écrit:Pour le département, j'ai fait un calcul rapide et je pense que tu devrais mettre le nombre 68... Eh oui, car : (94+89+75+14) / 4 = 68 !!!

:bla:


Bien vu GTT ! Le Haut-Rhin est un très beau département ! :pouce:
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