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Bonus/malus écolo

Un souci juridique ? Posez vos questions ici

Bonus/malus écolo

Message le Mar 18 Nov 2008, 17:57

Bonsoir,

Je n'ai pas trouver grand chose sur le sujet, mais j'ai quelques questions concernant les malus et bonus écolo en France.

1/ Le bonus ou malus est-il "attaché" à la carte grise au moment de l'achat, ou est-il plutôt consécutif au contrôle technique?

2/ Ce système touche-t-il les véhicules d'occasions (hors collection) et si oui, à partir de quelle année?

3/ Un véhicule étranger importé, collection ou pas, est-il touché par ce bonus/malus?

4/ Le CO² est-il le seul poluant à être pris en compte dans ce système de bonus/malus, ou les autres (micro-particules, souffre, oxyde d'azote, solvants, process de rafinage...) le sont-il aussi?

5/ La France est-il le seul pays à posséder ce système de bonus/malus?

6/ Certains types de véhicules (hors deux roues motorisés) échapent-ils à ce système?
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Message le Mar 18 Nov 2008, 18:16

Alors là, je pense qu'il faudrait voir tout ça avec les assurances... Je ne connaissais même pas le bonus/malus écolo... :oops:
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Pour aider le site c'est très simple, il suffit de voter : Image et Image ;-)
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Message le Mar 18 Nov 2008, 18:27

1/ Seulement à l'achat

2/ A fortiori, non

3/ S'il est nuef, oui.

4/ Oui, et c'est bien dommage.

5/ Non, mais les autres pays n'ont pas forcément les même règle. En belgique, c'est chaque année ...

6/ Je ne crois pas non.
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Message le Mar 18 Nov 2008, 18:34

Merci, j'y vois un peu plus clair :D
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Message le Mer 19 Nov 2008, 21:38

C'est tombé aux infos ce soir à la TV, une taxe de 160€/an sera ou a été pondu pour les véhicules émettant 250g/km ou plus, de CO².
Avec google, je viens de trouver un site qui s'en fait l'écho.
Le gouvernement annonce un malus annuel pour les voitures les plus polluantes

Pas de renseignements pour savoir si ça ne touche que les voitures neuves, celles d'après 2008 ou si c'est rétroactif dans le passé.

Concernant ma question n°6, en cherchant du Ford sur le bon coin, j'ai trouvé ceci:
Annonce Ford Ranger CG utilitaire
Je met une copie d'écran pour ceux qui arriveront sur ce topic après la fin de l'annonce:
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Clic

J'ignore si le nouveau malus écolo anualisé touche les cartes grises utilitaires :?

À suivre...
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Message le Mer 19 Nov 2008, 21:46

Vieux motard a écrit:C'est tombé aux infos ce soir à la TV, une taxe de 160€/an sera ou a été pondu pour les véhicules émettant 250g/km ou plus, de CO².
Avec google, je viens de trouver un site qui s'en fait l'écho.
Le gouvernement annonce un malus annuel pour les voitures les plus polluantes

Pas de renseignements pour savoir si ça ne touche que les voitures neuves, celles d'après 2008 ou si c'est rétroactif dans le passé.

Concernant ma question n°6, en cherchant du Ford sur le bon coin, j'ai trouvé ceci:
Annonce Ford Ranger CG utilitaire
Je met une copie d'écran pour ceux qui arriveront sur ce topic après la fin de l'annonce:
Image
Clic

J'ignore si le nouveau malus écolo anualisé touche les cartes grises utilitaires :?

À suivre...


Exact, j'en ai fait l'echo ICI.

Visiblement, ça touchera tous les véhicules ...
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Message le Jeu 20 Nov 2008, 16:32

Ça rentrera sans doute en ligne de compte au moment du choix, pour beaucoup d'automobilistes.
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